Avis public – Ville
- Avis public – Aux personnes intéressées ayant le droit de signer un référendum quant au règlement 2024-433 adopté le 5 août 2024 2024-08-28 [pdf - 53K]
- Avis public – Demande d’usage conditionnel qui concerne l’immeuble situé au 77-A, 9e Rue, lequel est situé dans la zone H3-1. 2024-07-16 [pdf - 119K]
- Avis public – Règlement 2024-429 2024-07-16 [pdf - 38K]
- Avis public – Règlement 2024-427 modifiant le règlement de zonage 2024-421 (amendes, abattage arbres). 2024-07-11 [pdf - 51K]
- Avis public – Règlement 2024-430 relatif à la régie interne des comités. 2024-07-10 [pdf - 28K]
- Avis public – Demande d’usage conditionnel pour l’immeuble 77-A, 9e Rue (zone H3-1). 2024-06-14 [pdf - 104K]
- Avis public – Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum quant au second projet de règlement 2024-428 adopté le 3 juin 2024. 2024-06-06 [pdf - 66K]
- Avis public – Avis annonçant une assemblée publique aux fins de la consultation relative au projet de règlement 2024-429 sur les plans d’implantation et d’intégration architecturale (P.I.I.A). 2024-06-06 [pdf - 40K]
- Avis public – Assemblée publique aux fins de la consultation relative au projet de règlement 2024-427 ayant pour effet de modifier le règlement de zonage 2024-421. 2024-05-08 [pdf - 57K]
- Avis public – Assemblée publique aux fins de la consultation relative au premier projet de règlement 2024-428 ayant pour effet de modifier le règlement de zonage 2024-421. 2024-05-08 [pdf - 45K]
- Avis public – Règlements suivants adoptés: 2024-420, 2024-421, 2024-422, 2024-423, 2024-424, 2024-425 et 2024-426 2024-03-28 [pdf - 58K]
- Avis public – Procédure d’enregistrement – Règlement numéro 2024-421 concernant le règlement de zonage abrogeant et remplaçant le règlement de zonage 99-044. 2024-03-26 [pdf - 41K]
- Avis public – Règlement numéro 2024-421 concernant le règlement de zonage abrogeant et remplaçant le règlement de zonage 99-044. 2024-03-11 [pdf - 91K]
- Avis public – Rôle général de perception 2024 2024-02-16 [pdf - 54K]
- Avis public – Recours possible à la commission municipale afin d’examiner la conformité au plan d’urbanisme de certains règlements. 2024-02-06 [pdf - 45K]
- Avis public – PPCMOI 2024-0801-016 2024-01-10 [pdf - 178K]
- Avis public – Règlement 2023-417 et Règlement 2000-058 2024-01-10 [pdf - 41K]
- Avis public – Règlement 2023-419 – Pourvoyant à l’imposition des taxes sur les propriétés immobilières, à l’imposition des compensations et tarifs pour la fourniture de services municipaux, le tout aux fins de l’exercice financier 2024 2023-12-19 [pdf - 27K]
- Avis public – Règlement remplaçant le règlement décrétant l’imposition d’une taxe aux fins du financement des centre d’urgence 9-1-1 2023-12-16 [pdf - 46K]
- Avis public – Avis de convocation : Séance extraordinaire du 18 décembre 2023, à 17h00. 2023-12-14 [pdf - 29K]
- Avis public – concernant une assemblée publique présentant les projets de plan et de règlements d’urbanisme 2023-12-06 [pdf - 124K]
- Avis public – Règlement 2023-418 modifiant le règlement 2022-396 sur l’utilisation des pesticides 2023-12-05 [pdf - 25K]
- Avis public – Assemblée publique de consultation sur le PPCMOI (Projet Particulier de Construction, de modification ou d’occupation d’un immeuble) 2023-12-05 [pdf - 222K]
- Avis public – Changement de nom et de régime 2023-11-21 [pdf - 46K]
- Avis public annonçant une séance extraordinaire le 11 décembre 2023 pour l’adoption du budget 2024 et du programme triennal d’immobilisations 2023-11-16 [pdf - 45K]
- Avis public – Calendrier des séances ordinaires du conseil municipal pour 2024 2023-11-08 [pdf - 32K]
- Avis public – Règlement 2023-416 modifiant le règlement 2012-204 concernant la circulation des véhicules routiers 2023-11-08 [pdf - 27K]
- Avis public – Règlement 2023-413, Règlement 2023-414 et Règlement 2023-415 en vigueur depuis le 3 octobre 2023. 2023-10-03 [pdf - 55K]
- Avis public – Rôle d’évaluation foncière (exercices financiers 2024-2025-2026). 2023-09-19 [pdf - 76K]
- Avis public – Dérogation mineure concernant le lot 4 737 546, situé au 128, 23e Rue 2023-08-18 [pdf - 180K]
- Avis public – Règlement 2023-411 modifiant le règlement 2019-329 de gestion contractuelle et Règlement 2023-412 modifiant le règlement 2016-291 concernant la délégation de pouvoir dépenser à certains fonctionnaires municipaux 2023-08-08 [pdf - 56K]
- Avis public – Adoption de la résolution 2023-1007-215 et changement de régime 2023-07-19 [pdf - 65K]
- Avis public – Dérogation mineure concernant l’immeuble situé au 1201 chemin Archambault, lequel immeuble est situé dans la zone A-6. 2023-07-19 [pdf - 347K]
- Avis public –Règlement 2023-405 modifiant le règlement de zonage 99-044 est entré en vigueur. 2023-06-19 [pdf - 51K]
- Avis public – Dérogation mineure concernant l’immeuble situé au 916 ch. Archambault, lequel immeuble est situé dans la zone A-15. 2023-05-18 [pdf - 368K]
- Avis public – Dérogation mineure concernant l’immeuble situé au 1040 ch. Beaudoin, lequel immeuble est situé dans la zone A-9. 2023-05-18 [pdf - 391K]
- Avis public – Dérogation mineure concernant l’immeuble situé au 95, 9e Avenue, lequel immeuble est situé dans la zone Rc-1. 2023-05-18 [pdf - 475K]
- Avis public – Dérogation mineure concernant le lot 4 738 015 situé au 127 à 131, 8e Rue, lequel immeuble est situé dans la zone M-2 2023-05-18 [pdf - 411K]
- Avis public – Règlement 2022-402 abrogeant le règlement 2022-395 décrétant une dépense de 342 950$ et un emprunt de 342 950$ pour le prolongement du service d’aqueduc sur le chemin Beauséjour. 2023-05-15 [pdf - 63K]
- Avis public – Règlement 2023-407 sur les démolitions des immeubles 2023-05-15 [pdf - 73K]
- Avis public – Règlement 2023-410 concernant la prévention des incendies sur le territoire de la municipalité de Crabtree. 2023-05-02 [pdf - 52K]
- Avis public – Règlement 2023-409 décrétant une dépense de 2 289 875$ et un emprunt de 2 289 875$ pour la mise à niveau de la prise d’eau brute. 2023-04-20 [pdf - 65K]
- Avis public – Demande de certificat d’autorisation pour la démolition d’un bâtiment (79-81, 5e Rue) 2023-04-18 [pdf - 69K]
- Avis public (SAQ) – Avis d’appel d’offres – Exploitation d’une agence de vente au détail de boissons alcooliques pour la municipalité de Crabtree 2023-03-29 [pdf - 46K]
- Avis public – Règlements adoptés (règlement 2023-406 et règlement 2023-408). 2023-03-07 [pdf - 54K]
- Avis public – Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum quant au second projet de règlement numéro 2023-405 adopté le 6 mars 2023 modifiant le règlement de zonage 99-044. 2023-03-07 [pdf - 152K]
- Avis public – Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum quant au second projet de règlement numéro 2023-407 adopté le 6 mars 2023 concernant la démolition des immeubles pour ajouter les nuances relatives aux immeubles patrimoniaux et abroger le règlement de démolition 2021-367. 2023-03-07 [pdf - 93K]
- Avis public – Règlement 2022-400 modifiant le règlement de zonage 99-044 2023-02-20 [pdf - 69K]
- Avis public – Modification du calendrier des séances ordinaires pour 2023 2023-02-08 [pdf - 65K]
- Avis public – Retrait de la résolution 2022-0512-398 et arrêt du processus référendaire 2023-02-08 [pdf - 69K]
- Avis public – Avis annonçant une assemblée publique de consultation sur le premier projet de règlement 2023-405 ayant pour effet de modifier certaines dispositions du règlement et à la grille de zonage 99-044 2023-02-08 [pdf - 557K]
- Avis public – Avis annonçant une consultation publique relative au projet de règlement 2023-406 ayant pour effet de modifier le règlement administratif 99-045 2023-02-08 [pdf - 106K]
- Avis public – Avis annonçant une assemblée publique aux fins de la consultation relative au projet de règlement 2023-407 sur les démolitions. 2023-02-08 [pdf - 95K]
- Avis public – Règlement numéro 490-2023 établissant les parties du budget de la Municipalité régionale de comté de Joliette et les quotes-parts 2023 a été adopté le 17 janvier 2023. 2023-01-25 [pdf - 38K]
- Avis public – Entrée en vigueur des règlements 469.6-2019 et 469.7-2019, tous deux modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Joliette numéro 469-2019. 2023-01-25 [pdf - 71K]
- Avis public – Rôle général de perception pour l’année 2023. 2023-01-19 [pdf - 67K]
- Avis public – Règlement numéro 489-2022 établissant un service de transport en commun de personnes | St-Michel-des-Saints et Joliette (circuit 32) est entré en vigueur le 4 janvier 2023. 2023-01-16 [pdf - 51K]
- Avis public – Règlement 2022-401 régissant le traitement des élus municipaux 2023-01-10 [pdf - 48K]
- Avis public – Règlement 2022-402 abrogeant le règlement 2022-395 autorisant une dépense de 342 950$ et un emprunt de 342 950$ pour le prolongement du service d’aqueduc sur le chemin Beauséjour. 2023-01-10 [pdf - 180K]
Avis public – MRC
- Avis public – Assemblée de consultation publique (règlement numéro 469.13-2019). 2024-08-23 [pdf - 49K]
- Avis public – Règlement numéro 501-2024 2024-07-18 [pdf - 39K]
- Avis public – Règlement numéro 500-2024 modifiant les circuits du réseau de transport urbain a été adopté le 18 juin 2024. 2024-06-19 [pdf - 42K]
- Avis public – Adoption du règlement 495.1-2024 2024-05-02 [pdf - 21K]
- Avis public – Liste des immeubles – enchère publique 2024-04-10 [pdf - 24K]
- Avis public – Assemblée de consultation publique (Règlement numéro 469.12-2019), mardi, 23 avril 2024, à 16h30. 2024-04-03 [pdf - 65K]
- Avis public – Règlements numéros 469.9 et 469.10-2019 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Joliette numéro 469-2019. 2024-03-04 [pdf - 59K]
- Avis public – Adoption du règlement 498-2024 2024-02-26 [pdf - 21K]
- Avis public – Assemblée de consultation publique – Règlement no.469.11-2019 2024-02-05 [pdf - 25K]
- Avis public – Règlements no. 495-2024 ET 496-2024 2024-01-30 [pdf - 21K]
- Avis public – Modifications apportées au calendrier des séances ordinaires du comité administratif de la MRC de Joliette 2024-01-30 [pdf - 43K]
- Avis public – Modifications apportées au calendrier des séances ordinaires du conseil de la MRC de Joliette 2024-01-30 [pdf - 43K]
- Avis public – Modification à la séance (24 janvier 2024). 2023-12-19 [pdf - 43K]
- Avis public – MRC Calendrier des séances ordinaires du conseil 2024 2023-11-30 [pdf - 37K]
- Avis public – MRC calendrier séance ordinaire 2024 Comité administratif 2023-11-30 [pdf - 58K]
- Avis public – Règlement 494-2023 (matières résiduelles) 2023-11-23 [pdf - 33K]
- Avis public – Assemblée de consultation (schéma d’aménagement) 2023-10-25 [pdf - 30K]
- Avis public – Assemblée de consultation 2023-09-27 [pdf - 54K]
- Avis public – Adoption du règlement 492-2023 2023-09-20 [pdf - 19K]
- Avis public – Adoption du règlement numéro 491-2023 2023-06-19 [pdf - 120K]
- Avis public- Liste des immeubles pour défaut de paiement 2023-05-19 [pdf - 123K]
- Avis public – Liste des immeubles à vendre 2023-05-02 [pdf - 102K]
- Avis public – Liste des immeubles à vendre 2023-04-27 [pdf - 171K]
- Avis public – Liste des immeubles – enchère publique au 8 juin 2023 2023-04-18 [pdf - 175K]
- Avis public – Entrée en vigueur du règlement numéro 469.8-2019 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Joliette numéro 469-2019. 2023-02-23 [pdf - 58K]
- Avis public – Règlement numéro 490-2023 établissant les parties du budget de la Municipalité régionale de comté de Joliette et les quotes-parts 2023 a été adopté le 17 janvier 2023. 2023-01-25 [pdf - 38K]
- Avis public – Entrée en vigueur des règlements 469.6-2019 et 469.7-2019, tous deux modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé de la MRC de Joliette numéro 469-2019. 2023-01-25 [pdf - 71K]
- Avis public – Règlement numéro 489-2022 établissant un service de transport en commun de personnes | St-Michel-des-Saints et Joliette (circuit 32) est entré en vigueur le 4 janvier 2023. 2023-01-16 [pdf - 51K]
Infolettre
Inscrivez-vous pour recevoir notre infolettre mensuelle.